Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BOULETS DE LA CITADELLE
Numéro de dépôt :
1034000
Date de dépôt :
13/09/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Besancon
Présentation de la marque BOULETS DE LA CITADELLE
Déposée le 13 septembre 1977 par CARTIER Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Besancon), la marque française « BOULETS DE LA CITADELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BOULETS DE LA CITADELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1034000.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque BOULETS DE LA CITADELLE est expirée depuis le 13 septembre 1987.
CARTIER Raymond a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-027